Courtiers régulés par la CBCS (Banque centrale de Curaçao et Sint Maarten)
Par Chad Smith · Mis à jour le
Sur cette page
- Qui est la CBCS
- Quelle protection la régulation CBCS offre aux particuliers
- Comment vérifier une licence CBCS
- Signaux d'alerte des sociétés clones
- Courtiers forex régulés par la CBCS
- Avant d'ouvrir un compte auprès d'une entité à Curaçao
- À qui convient une entité à Curaçao
- La CBCS face aux autres régulateurs
- Curaçao, Sint Maarten et les Pays-Bas
La Banque centrale de Curaçao et Sint Maarten (CBCS) est la banque centrale et l'autorité de surveillance financière de Curaçao et de Sint Maarten, deux pays constitutifs du Royaume des Pays-Bas situés dans les Caraïbes. Elle agrée les banques, les assureurs, les fonds de pension et les intermédiaires en valeurs mobilières. Nous la classons au niveau 3, celui des régulateurs offshore. Les traders doivent bien comprendre quelle protection une entité à Curaçao n'offre pas.
Qui est la CBCS
La CBCS émet la monnaie utilisée à Curaçao et à Sint Maarten et surveille leurs secteurs financiers. Les sociétés qui agissent comme intermédiaires en valeurs mobilières, y compris les courtiers qui proposent des services de trading, ont besoin d'une licence de la CBCS.
Curaçao est depuis longtemps une place financière offshore et est aussi très connu pour ses licences de jeux en ligne. Ce régime des jeux est distinct de la surveillance de la CBCS, et une licence de jeux ne permet pas à une société de proposer du trading financier. Bien que Curaçao fasse partie du Royaume des Pays-Bas, il se trouve hors de l'Union européenne : l'AFM néerlandaise et les règles de l'UE pour les particuliers ne s'y appliquent donc pas.
Quelle protection la régulation CBCS offre aux particuliers
Une licence de valeurs mobilières de la CBCS impose des exigences de capital, d'honorabilité et de compétence et de reporting. La plupart des autres protections des particuliers dépendent du courtier.
| Protection | Situation |
|---|---|
| Plafond d'effet de levier pour les particuliers | Aucun plafond fixe |
| Fonds des clients | Politique du courtier ; vérifiez le contrat client |
| Protection contre le solde négatif | Politique du courtier uniquement |
| Mécanisme d'indemnisation | Aucun |
Ce qui manque. Une entité à Curaçao ne vous apporte pas :
- Un plafond d'effet de levier. Un effet de levier très élevé peut être proposé, ce qui peut vider un compte rapidement.
- D'indemnisation. Il n'existe aucun mécanisme d'indemnisation des investisseurs en cas de faillite d'un courtier.
- De médiateur gratuit pour les réclamations des particuliers.
- De règles sur les produits de type européen. Les bonus et le marketing agressif ne sont pas encadrés de la même manière.
Certains groupes de courtage appliquent la protection contre le solde négatif et conservent des fonds ségrégués dans toutes leurs entités. Il s'agit d'une politique de la société plutôt que d'une garantie réglementaire : faites-la confirmer par écrit. Voir notre leçon sur le risque lié à l'effet de levier.
Comment vérifier une licence CBCS
Partez de centralbank.cw, qui publie les registres des établissements surveillés.
- Repérez la dénomination sociale à Curaçao et les détails de la licence dans le pied de page du site du courtier.
- Ouvrez les registres de la CBCS et cherchez les intermédiaires en valeurs mobilières agréés.
- Vérifiez que la dénomination sociale correspond et que la licence est en vigueur.
- Assurez-vous qu'il s'agit d'une licence de valeurs mobilières, et non d'une licence de jeux ou d'une immatriculation de société.
- Comparez ces informations avec votre contrat client.
Si vous ne trouvez pas la société dans les registres de la CBCS, considérez-la comme non régulée.
Signaux d'alerte des sociétés clones
Des sites de trading présentent parfois les licences de jeux et les immatriculations de sociétés de Curaçao comme s'il s'agissait de licences financières.
Signaux d'alerte :
- La société affiche un numéro de licence de jeux de Curaçao.
- La société ne figure pas dans les registres de la CBCS.
- Le site se dit « régulé dans l'UE » parce que Curaçao est lié aux Pays-Bas.
- On vous demande de déposer en crypto ou sur un compte personnel.
- Les retraits exigent des frais supplémentaires.
Consultez les avertissements de la CBCS et le portail I-SCAN de l'IOSCO. Voir notre leçon sur le choix d'un courtier.
Courtiers forex régulés par la CBCS
Ces courtiers ont une entité à Curaçao agréée par la CBCS. Vérifiez auprès de quelle société votre compte sera ouvert.
Avant d'ouvrir un compte auprès d'une entité à Curaçao
Choisissez un groupe de courtage qui détient aussi des licences de premier rang, fixez vous-même votre niveau d'effet de levier et lisez dans le contrat client les clauses sur la protection contre le solde négatif, la gestion des fonds des clients et les règles de litige. Évitez les bonus assortis de conditions de volume. Effectuez un petit retrait test peu après votre premier dépôt et conservez une copie de tous les relevés et messages.
À qui convient une entité à Curaçao
Une entité à Curaçao convient surtout aux traders expérimentés vivant dans des pays sans régulateur local solide, qui acceptent en connaissance de cause une protection plus faible. Elle ne convient pas aux débutants. Les résidents de l'UE, du Royaume-Uni ou d'Australie doivent normalement être servis par l'entité locale d'un courtier.
La CBCS face aux autres régulateurs
La CBCS se situe dans notre niveau offshore avec la FSA Seychelles, la FSC Mauritius et la CIMA. Elle offre plus de surveillance que Saint-Vincent-et-les-Grenadines, mais bien moins que l'AFM ou la FCA. Voir notre entrée de glossaire sur les courtiers offshore.
Curaçao, Sint Maarten et les Pays-Bas
Le lien juridique entre Curaçao et les Pays-Bas déroute souvent les traders. Le Royaume des Pays-Bas comprend les Pays-Bas proprement dits, Aruba, Curaçao et Sint Maarten, et chaque pays a ses propres lois et sa propre autorité de surveillance financière. Seule la partie européenne des Pays-Bas fait partie de l'UE. Un courtier titulaire d'une licence CBCS ne peut donc pas utiliser le passeport européen, et les clients néerlandais ou européens ne devraient pas être servis par une entité à Curaçao.
Questions fréquentes
Un courtier régulé par la CBCS est-il sûr ?
Une licence CBCS signifie que la société est surveillée par la banque centrale de Curaçao et Sint Maarten, mais il n'existe ni mécanisme d'indemnisation ni plafond d'effet de levier pour les particuliers. Elle protège bien moins qu'un régulateur de premier rang.
Curaçao fait-il partie de l'UE ?
Non. Curaçao est un pays constitutif du Royaume des Pays-Bas, mais il ne fait pas partie de l'Union européenne : le passeport européen et les règles de l'UE pour les particuliers ne s'y appliquent donc pas.
Une licence de jeux de Curaçao est-elle une licence de trading ?
Non. Curaçao est bien connu pour ses licences de jeux en ligne, qui relèvent d'un régime distinct. Un courtier a besoin d'une licence de valeurs mobilières de la CBCS, pas d'une licence de jeux.
Comment vérifier une licence CBCS ?
Consultez les registres des intermédiaires en valeurs mobilières agréés sur le site de la CBCS et comparez la dénomination sociale avec votre contrat client.