Courtiers régulés par la BMA (Bermuda Monetary Authority)
Par Chad Smith · Mis à jour le
Sur cette page
- Qui est la BMA
- Quelle protection la régulation BMA offre aux particuliers
- Comment vérifier une licence BMA
- Signaux d'alerte des sociétés clones
- Courtiers forex régulés par la BMA
- Avant d'ouvrir un compte auprès d'une entité aux Bermudes
- À qui convient une entité aux Bermudes
- La BMA face aux autres régulateurs
La Bermuda Monetary Authority (BMA) est le régulateur financier et la banque centrale des Bermudes, un territoire britannique d'outre-mer situé dans l'Atlantique Nord. Elle est surtout connue pour surveiller l'un des plus grands marchés de l'assurance et de la réassurance au monde. Quelques grands groupes de courtage détiennent une licence d'investment business des Bermudes pour une entité qui sert des clients internationaux. Nous la classons au niveau 3, celui des régulateurs offshore, et les particuliers doivent bien savoir quelle protection une entité aux Bermudes n'offre pas.
Qui est la BMA
La BMA émet le dollar bermudien, surveille les banques et les assureurs, et agrée les entreprises d'investissement, les administrateurs de fonds, les sociétés fiduciaires et les sociétés d'actifs numériques. Les sociétés qui négocient des investissements pour leurs clients sont agréées en vertu de l'Investment Business Act des Bermudes.
Les Bermudes jouissent d'une solide réputation en finance institutionnelle, et la BMA applique les normes internationales et travaille étroitement avec les régulateurs étrangers. Son cadre est conçu principalement pour les assureurs, les fonds et les investisseurs professionnels. Pour les clients particuliers sur le forex et les CFD, une licence des Bermudes apporte une surveillance de la société, mais pas les protections des consommateurs qu'exigent les régulateurs onshore.
Quelle protection la régulation BMA offre aux particuliers
Une licence d'investment business de la BMA impose du capital, une direction honorable et compétente, des comptes audités et des rapports. Au-delà, les protections des particuliers dépendent surtout du courtier.
| Protection | Situation |
|---|---|
| Plafond d'effet de levier pour les particuliers | Aucun plafond fixe |
| Fonds des clients | Politique du courtier ; vérifiez le contrat client |
| Protection contre le solde négatif | Politique du courtier uniquement |
| Mécanisme d'indemnisation | Aucun |
Ce qui manque. Une entité aux Bermudes ne vous apporte pas :
- Un plafond d'effet de levier. Les courtiers peuvent proposer un effet de levier élevé, qui accélère les pertes.
- D'indemnisation. Il n'existe aucun mécanisme d'indemnisation des investisseurs en cas de faillite d'un courtier.
- De médiateur gratuit pour les réclamations des particuliers en matière d'investissement.
- De règles sur les produits pour les particuliers, comme les avertissements standardisés sur les risques ou l'interdiction des bonus.
Les grands groupes de courtage appliquent souvent la protection contre le solde négatif et conservent les fonds des clients sur des comptes ségrégués dans chaque entité, y compris aux Bermudes. C'est une politique utile de la société, mais elle n'est pas garantie par le régulateur. Notre leçon sur le risque lié à l'effet de levier explique pourquoi vous devez choisir votre effet de levier avec soin.
Comment vérifier une licence BMA
Partez de bma.bm, qui propose une recherche des entités régulées.
- Repérez la dénomination sociale aux Bermudes dans le pied de page du site du courtier ou dans ses documents juridiques.
- Recherchez la société dans la liste des entités régulées de la BMA.
- Vérifiez que le type de licence couvre les activités d'investissement.
- Vérifiez que la licence est active et notez les éventuels avis publics concernant la société.
- Comparez ces informations avec votre contrat client.
Une exempted company des Bermudes n'est pas automatiquement une entreprise d'investissement agréée. Une simple immatriculation de société n'implique aucune surveillance financière.
Signaux d'alerte des sociétés clones
Le nom des Bermudes inspire confiance : des sites frauduleux revendiquent donc parfois une licence BMA ou copient les informations d'une société agréée.
Signaux d'alerte :
- La société ne figure pas dans la liste des entités régulées de la BMA.
- Le site affiche une adresse aux Bermudes, mais la société est immatriculée ailleurs.
- On vous promet des rendements garantis ou un compte géré.
- Les dépôts partent vers un compte personnel ou un portefeuille crypto.
- On vous demande de payer des frais ou des taxes avant de retirer.
La BMA publie des avertissements sur les entités qui prétendent à tort être agréées. Le portail I-SCAN de l'IOSCO regroupe les avertissements de nombreux régulateurs. Voir notre leçon sur le choix d'un courtier.
Courtiers forex régulés par la BMA
Ces courtiers ont une entité aux Bermudes. Tous deux sont de grands groupes titulaires de licences de premier rang ailleurs : vérifiez donc auprès de quelle société votre compte sera ouvert.
- CMC MarketsDépôt min. USD 04.5Visiter
- IGDépôt min. USD 04.3Visiter
Avant d'ouvrir un compte auprès d'une entité aux Bermudes
Si un courtier vous rattache à son entité des Bermudes, demandez pourquoi et si une entité onshore vous est accessible. Fixez vous-même votre niveau d'effet de levier, lisez dans le contrat client les clauses sur la protection contre le solde négatif et les règles de litige, et vérifiez que votre argent est conservé sur un compte ségrégué. Effectuez un petit retrait test peu après votre premier dépôt et conservez une copie de chaque relevé.
À qui convient une entité aux Bermudes
Une entité aux Bermudes convient surtout aux traders expérimentés vivant dans des pays où le groupe de courtage n'a pas de licence locale, et qui comprennent qu'ils renoncent aux protections onshore. Elle ne convient pas aux débutants. Les résidents du Royaume-Uni, de l'UE ou d'Australie doivent normalement être servis par l'entité locale du courtier, qui doit appliquer les règles locales.
La BMA face aux autres régulateurs
La BMA se situe dans notre niveau offshore avec la CIMA, la FSC des BVI et la SCB. En tant qu'institution, elle compte parmi les régulateurs offshore les plus solides, et elle est bien plus solide que les juridictions de simple immatriculation comme Saint-Vincent-et-les-Grenadines. Elle n'offre pas pour autant les plafonds d'effet de levier, l'indemnisation et le médiateur dont bénéficient les particuliers avec la FCA ou l'ASIC. Voir notre entrée de glossaire sur les courtiers offshore.
Questions fréquentes
Un courtier régulé par la BMA est-il sûr ?
La BMA est un régulateur offshore respecté, mais il n'existe ni mécanisme d'indemnisation ni plafond d'effet de levier pour les particuliers chez les courtiers qu'elle agrée. Les particuliers bénéficient d'une protection bien moindre qu'avec la FCA ou un régulateur de l'UE.
Les Bermudes font-elles partie du Royaume-Uni ?
Les Bermudes sont un territoire britannique d'outre-mer doté de ses propres lois et de son propre régulateur financier. Les protections britanniques comme le FSCS ne s'appliquent pas aux sociétés des Bermudes.
Que régule la BMA ?
La BMA régule les banques, les assureurs, les entreprises d'investissement, les administrateurs de fonds, les sociétés fiduciaires et les entreprises d'actifs numériques aux Bermudes, et elle émet la monnaie des Bermudes.
Comment vérifier une licence BMA ?
Recherchez la société dans la liste des entités régulées publiée sur le site de la BMA et comparez la dénomination sociale et le type de licence avec votre contrat client.